Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du service Pilotafrik.
Dernière mise à jour : [À RENSEIGNER — date de publication]
1.Éditeur du service
Le service Pilotafrik est édité par [À RENSEIGNER — raison sociale], [À RENSEIGNER — forme juridique] au capital de [À RENSEIGNER — capital social].
- Siège social : [À RENSEIGNER — adresse du siège social]
- Immatriculation : [À RENSEIGNER — n° RCCM / immatriculation]
- Identifiant fiscal : [À RENSEIGNER — identifiant fiscal]
- Directeur de la publication : [À RENSEIGNER — directeur de la publication]
2.Nous contacter
Pour toute question relative au service, à la facturation ou au contenu du site, vous pouvez nous joindre par les moyens suivants.
- Email : support@pilotafrik.site
- WhatsApp : +229 67 92 79 08
- Courrier : [À RENSEIGNER — adresse du siège social]
3.Hébergement
L'application est hébergée par [À RENSEIGNER — hébergeur], [À RENSEIGNER — adresse de l'hébergeur].
Les données applicatives (base de données, authentification, fonctions serveur) sont opérées via Supabase. La liste complète des sous-traitants figure dans la politique de confidentialité.
4.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le service Pilotafrik — code, interfaces, textes, identité visuelle, marques et logos — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses concédants.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. L'accès au service ne confère aucun droit de propriété sur ses composants.
Les données que vous importez ou saisissez dans le service restent votre propriété. L'éditeur n'y accède que dans la mesure nécessaire à la fourniture du service.
5.Responsabilité
L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site et la disponibilité du service. Les informations à caractère commercial, notamment tarifaire, sont susceptibles d'évoluer.
Le service repose sur des intégrations tierces (Shopify, Telegram, WhatsApp). L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité ou d'un dysfonctionnement imputable à ces services tiers ou à la connexion internet de l'utilisateur.
6.Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit en vigueur en [À RENSEIGNER — pays / juridiction compétente]. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes de ce ressort, à défaut de résolution amiable.